Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEREMONIE COUTURE
MOUSERATI MEHDI

Numéro de dépôt :
3307318
Date de dépôt :
30/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2014
CEREMONIE COUTURE de MOUSERATI MEHDI

Présentation de la marque CEREMONIE COUTURE

Déposée le 30 juillet 2004 par MOUSERATI MEHDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEREMONIE COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est MOUSERATI MEHDI domicilié(e) 39/1 rue Fontaine Delsaux,59000 LILLE - 59000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOUSERATI MEHDI domicilié(e) 39/1 rue Fontaine Delsaux,59000 LILLE - 59000 - France.

La marque CEREMONIE COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEREMONIE COUTURE est expirée depuis le 30 juillet 2014.

MOUSERATI MEHDI a également déposé les autres marques suivantes : DEGRIFF MARIAGE , SHERAZADE CREATIONS


MOUSERATI MEHDI - 39/1 rue Fontaine Delsaux,59000 LILLE - 59000 - France


MOUSERATI MEHDI - 39/1 rue Fontaine Delsaux,59000 LILLE - 59000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

– vêtements, chaussures chapellerie, chemises gants, foulards cravates. – dentelles et broderies rubans et lacets, boutons, articles décoratifs pour la chevelure.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.